Mehun sur Yèvre
Flux RSS  Flux RSS Contacts  Contacts
Détours de France Parcs et Jardin du Centre Ville Johanniques
Route Jacques Coeur Ville métiers d'art
Modélisme
Modélisme
(savoir +)
Les Tables de la République
 

Formulaires

fontsizedownfontsizeup


Toutes les documents sont au format PDF (Portable Document Format).
Pour les visualiser et les imprimer, vous devez utiliser l’utilitaire de visualisation Acrobat Reader. Vous pouvez télécharger ce logiciel gratuitement à partir de l’adresse suivante : http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.html


- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants [ DC1 ]
Document à utiliser par les candidats aux marchés publics pour présenter leur candidature ou leur offre. Son utilisation leur est vivement conseillée dans le cas où le marché comporte plus d’un lot, et dans celle où le candidat est un groupement.
Télécharger le DC1
Télécharger la notice explicative


- Déclaration du candidat [ DC2 ]
Document à utiliser par les candidats aux marchés publics à l’appui de leur candidature (procédures restreintes) ou dans la première enveloppe de leur offre (procédures ouvertes).
Télécharger le DC2
Télécharger la notice explicative


- Présentation d’un sous-traitant ou acte spécial [ DC4 ]
Document servant à l’acceptation d’un sous-traitant et à l’agrément de ses conditions de paiement.
Télécharger le DC4
Télécharger la notice explicative


- Contre le travail dissimulé [ NOTI1 (ancien DC6) ]
Le NOTI1 est un formulaire facultatif, proposé par la direction des affaires juridiques, qui peut être utilisé par les pouvoirs adjudicateurs, les entités adjudicatrices ou opérateurs économiques, à qui il est envisagé d’attribuer un marché public.
Télécharger le NOTI1
Télécharger la notice explicative


- Etat annuel des certificats reçus [ NOTI2 (ancien DC7) ]
Document à utiliser par les candidats aux marchés publics en remplacement des certificats attestant de la régularité de leur situation au regard de leurs obligations sociales et fiscales.
Télécharger le NOTI2
Télécharger la notice explicative


MàJ : 21 septembre 2017 à 13h35min