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Conseil municipal


Jeudi 20 septembre 18:30

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ORDRE DU JOUR

1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2018 ET DU 9 JUILLET 2018

2. REMERCIEMENTS ET INFORMATIONS DIVERSES

3. AVENANT N°5 AU CONTRAT D’AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE

4. SMAERC – ETUDE DE CONNAISSANCE ET GESTION PATRIMONIALE SUR LE TERRITOIRE DU SMAERC ET LE TERRITOIRE DES MEMBRES DU SYNDICAT

5. VENTE PAR LA SA FRANCE LOIRE D’UN LOGEMENT 36 RUE VICTOR HUGO

6. VENTE PAR LA SA FRANCE LOIRE D’UN LOGEMENT 65 RUE VICTOR HUGO

7. CONTRAT DE TERRITOIRE 2018-2020

8. VENTE IMMEUBLE CADASTRE AX 217, 218 ET 670 – 35 RUE AUGUSTIN GUIGNARD

9. VENTE de BIENS IMMOBILIERS - CONTRAT AVEC AGORASTORE MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 13 FEVRIER 2018

10. ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’EXAMEN DU CONSERVATOIRE DE BOURGES

11. DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET PRINCIPAL

12. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET ANNEXE EAU POTABLE

13. TAXE DE SEJOUR – MODIFICATION DE LA DELIBERATION 16 septembre 2018

14. RAPPORT ANNUEL 2017 SUR LE SERVICE DE L’EAU POTABLE

15. RAPPORT ANNUEL 2017 SUR LE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT

16. CONVENTION DE FINANCEMENT DE CIRCUITS DE TRANSPORT SCOLAIRE AU TITRE DE L’ANNEE SCOLAIRE 2018-2019 ENTRE LE CONSEIL REGIONAL CENTRE-VAL DE LOIRE ET LA COMMUNE

17. ADMISSION EN NON-VALEUR ET EN CREANCES ETEINTES

18. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TERRITORIAL DU PATRIMOINE CONTRACTUEL

19. ENVELOPPE ANNUELLE IAT 2018

20. DELEGATION AU MAIRE – ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DE COMMUNICATION

21. CONSTITUTION DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES

22. PROJET EDUCATIF TERRITORIAL – AVENANT N°2

23. CONVENTION LOCALE DE PARTENARIAT AVEC POLE EMPLOI

24. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE.

25. CREATION D’IN POSTE D’ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE 2EME CLASSE

26. REVITALISATION DU CENTRE-VILLE : ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES – AUTORISATION DE PASSAGE


MàJ : 14 novembre 2018 à 11h57min